Étiquette : Pénal et contentieux économiques répressifs
Stéphane Le Roy a commenté deux arrêts de la Cour de Cassation dans la revue « TVA-Douane-Environnement » (n° de juin 2026)
Stéphane Le Roy est co-rédacteur d’une chronique « Douane : contrôle – sanctions – contentieux » dans la revue TVA Douane Environnement, n°2-2026, juin 2026, rubrique n° 11 (Editions JFA Juristes & Fiscalistes Associés). Stéphane Le Roy a commenté deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Le premier s’est prononcé sur la régularité des […]
Stéphane Le Roy a commenté deux arrêts de la Cour de Cassation et de la CJUE dans la revue TVA-Douane-Environnement (n° de mars 2026)
Stéphane Le Roy est co-rédacteur d’une chronique « Douane : contrôle – sanctions – contentieux » dans la revue TVA Douane Environnement, n°1-2026, rubrique n° 11 (Editions JFA Juristes & Fiscalistes Associés). Stéphane Le Roy a commenté un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 18 décembre 2025 (C-259/24) déclarant irrecevables des questions préjudicielles […]
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt sur les pouvoirs du Parquet européen
A l’AJ Pénal d’octobre 2025 (p. 463), Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article « Parquet européen, circulez y a rien à voir » qui commente la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2025 n°2025-1153 QPC sur les pouvoirs du Parquet européen en matière de prolongation ou modification de mesures de contrôle judiciaire.
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt sur la récidive en matière douanière
Dans le numéro de novembre 2025 de l’AJ Pénal (p. 497), Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article « Récidive et infractions douanières » qui commente l’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 10 septembre 2025 (pourvoi n°24-82.155)
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt de la CJUE sur le Parquet européen
Vincent Courcelle-Labrousse commente dans la livraison de juillet de la revue AJ Pénal Dalloz l’arrêt de la grande chambre de la CJUE du 8 avril 2025 (C-292/23) sur le contrôle des actes juridictionnels du Parquet européen.
MODERNE ART FAIR PARIS
Le 18 octobre 2025, Vincent Courcelle-Labrousse est intervenu à la Table ronde organisée à la MODERNE ART FAIR sur le thème : Application de la règlementation LCB-FT par les professionnels du marché de l’art. L’objectif des échanges était de clarifier les processus de Conformité anti-blanchiment imposés désormais aux professionnels du marché de l’Art.