Étiquette : Transport, logistique et assurance
Article sur les prérogatives de la Douane en matière maritime
Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article au Droit Maritime Français (octobre 2018) intitulé « Déroutement d’un voilier par les douanes et droit de passage inoffensif» dans lequel il a commenté un arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5 – chambre 10) du 12 mars 2018 (n° 16/079016).
Séminaire de l’Association française de Droit Maritime à Abidjan
Philippe Godin, élu Président de l’Association Française du Droit Maritime (AFDM), a participé avec les membres de l’Association qui s’étaient déplacés à Abidjan (Côte d’Ivoire) les 19 et 20 janvier 2016 au « Séminaire international sur les aspects juridiques et logistiques de l’acheminement des marchandises », organisé par le Secrétariat général de l’OMAOC (Organisation Maritime de l’Afrique […]
Article sur les dommages causés au navire par le manutentionnaire
Philippe Godin a publié un article dans le numéro de décembre 2015 du « Droit Maritime Français » intitulé « Quelle responsabilité pour les dommages causés au navire par le manutentionnaire ? » (p. 1048, commentaire d’un arrêt du 9 juin 2015 de la Cour d’appel de Montpellier).
la déclaration de créance du commissionnaire de transport et du commissionnaire en douane – aspects pratiques en Belgique et en France.
Philippe Godin et Olivier Decour ont publié à la Revue de droit des transports et de la mobilité d’Octobre-novembre-décembre 2014 une formule intitulée « la déclaration de créance du commissionnaire de transport et du commissionnaire en douane – aspects pratiques en Belgique et en France » avec le concours de Peter Van de Vijver, avocat aux barreaux […]
Revue de Droit des Transports et de la Mobilité
Vincent Courcelle-Labrousse, Stéphane le Roy et François Citron ont publié à la « Revue de Droit des Transports et de la Mobilité » de juillet-août-septembre 2014 un cahier spécial intitulé « le droit douanier, un droit aux frontières » dont les thèmes principaux sont la notion de dette douanière, les régimes de remise et de non recouvrement, la responsabilité […]