Étiquette : Pénal et contentieux économiques répressifs
Stéphane Le Roy a commenté deux arrêt de la Cour de Cassation dans la revue « TVA-Douane-Environnement » (n° de juin 2026)
Stéphane Le Roy est co-rédacteur d’une chronique « Douane : contrôle – sanctions – contentieux » dans la revue TVA Douane Environnement, n°2-2026, juin 2026, rubrique n° 11 (Editions JFA Juristes & Fiscalistes Associés). Stéphane Le Roy a commenté deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Le premier s’est prononcé sur la régularité des […]
Stéphane Le Roy a commenté deux arrêt de la Cour de Cassation et de la CJUE dans la revue TVA-Douane-Environnement (n° de mars 2026)
Stéphane Le Roy est co-rédacteur d’une chronique « Douane : contrôle – sanctions – contentieux » dans la revue TVA Douane Environnement, n°1-2026, rubrique n° 11 (Editions JFA Juristes & Fiscalistes Associés). Stéphane Le Roy a commenté un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 18 décembre 2025 (C-259/24) déclarant irrecevables des questions préjudicielles […]
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt sur les pouvoirs du Parquet européen
A l’AJ Pénal d’octobre 2025 (p. 463), Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article « Parquet européen, circulez y a rien à voir » qui commente la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2025 n°2025-1153 QPC sur les pouvoirs du Parquet européen en matière de prolongation ou modification de mesures de contrôle judiciaire.
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt de la CJUE sur le Parquet européen
Vincent Courcelle-Labrousse commente dans la livraison de juillet de la revue AJ Pénal Dalloz l’arrêt de la grande chambre de la CJUE du 8 avril 2025 (C-292/23) sur le contrôle des actes juridictionnels du Parquet européen.
MODERNE ART FAIR PARIS
Le 18 octobre 2025, Vincent Courcelle-Labrousse est intervenu à la Table ronde organisée à la MODERNE ART FAIR sur le thème : Application de la règlementation LCB-FT par les professionnels du marché de l’art. L’objectif des échanges était de clarifier les processus de Conformité anti-blanchiment imposés désormais aux professionnels du marché de l’Art.
Oscar du meilleur scénario original pour Anatomie d’une Chute
Vincent Courcelle-Labrousse avait conseillé Justine Triet et Arthur Harari sur les aspects judiciaires du scénario d’Anatomie d’une Chute. Tous deux ont reçu l’Oscar du meilleur scénario original lors de la cérémonie du 11 mars 2024.