Nos dernières actualités
Stéphane Le Roy a publié deux commentaires d’arrêts dans la nouvelle revue TVA Douane Environnement
Stéphane Le Roy est co-rédacteur d’une chronique « Douane : contrôle – sanctions – contentieux » dans la nouvelle revue TVA Douane Environnement (Editions JFA Juristes & Fiscalistes Associés) dont le premier numéro a été publié en décembre 2025. Stéphane Le Roy a commenté un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 12 février […]
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt sur les pouvoirs du Parquet européen
A l’AJ Pénal d’octobre 2025 (p. 463), Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article « Parquet européen, circulez y a rien à voir » qui commente la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2025 n°2025-1153 QPC sur les pouvoirs du Parquet européen en matière de prolongation ou modification de mesures de contrôle judiciaire.
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt sur la récidive en matière douanière
Dans le numéro de novembre 2025 de l’AJ Pénal (p. 497), Vincent Courcelle-Labrousse a publié un article « Récidive et infractions douanières » qui commente l’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 10 septembre 2025 (pourvoi n°24-82.155)
Aurélie Giordano participe à un groupe de travail sur les eaux portuaires
Le 6 novembre 2025, Aurélie Giordano a été invitée par le Pôle Mer Méditerranée au Port de Palavas les Flots, à présenter, devant un groupe de travail sur la gestion des eaux portuaires, une synthèse de la réglementation applicable à la gestion et à la réutilisation des eaux portuaires. Aurélie Giordano a notamment explicité les […]
Vincent Courcelle-Labrousse commente un arrêt de la CJUE sur le Parquet européen
Vincent Courcelle-Labrousse commente dans la livraison de juillet de la revue AJ Pénal Dalloz l’arrêt de la grande chambre de la CJUE du 8 avril 2025 (C-292/23) sur le contrôle des actes juridictionnels du Parquet européen.
Stéphane Le Roy participe à la conférence annuelle de l’IACF
Stéphane Le Roy est intervenu lors de la conférence annuelle de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) organisée conjointement par la Commission TVA et la Commission Douane et Fiscalité Energétique et Environnementale de l’IACF, sur le thème « Actualités TVA et douane : regards croisés », le 12 juin 2025 à la Maison du Barreau. Stéphane Le Roy a […]