Conférence de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) : intervention sur le droit de visite des agents des douanes

Stéphane Le Roy est intervenu le 19 mars 2024 lors de la conférence de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) à la maison du Conseil National des Barreaux, portant sur « L’entreprise et ses dirigeants confrontés aux risques répressifs douaniers ».  Il a fait le point sur la réforme du droit de visite des agents des douanes […]

Droit comparé sur les procédures pénales en France et en Thaïlande

Le 12 décembre, Vincent Courcelle-Labrousse est intervenu à l’Alliance Française à Bangkok dans le cadre d’une table ronde sur le thème « Comparing Thaï and French trial systems : crossing expertise and knowledge ». M. Vipon Kititasnasorchai, procureur, a présenté pour sa part le système de procédure pénale en Thaïlande. Le débat était modéré par M. Jean-François Redonnet, […]

Séminaire à Tanger sur la Shoah

Vincent Courcelle-Labrousse est intervenu le 7 novembre à Tanger (Maroc) dans le cadre du séminaire « Enseigner la Shoah et les atrocités de masse dans le réseau français AEFE » organisé par l’Agence pour l’enseignement du français à l’étranger (AEFE) et le Mémorial de la Shoah.

Le nouveau droit de visite de la Douane

« L’Actualité Juridique – AJ Pénal » a publié dans sa livraison d’octobre 2023 un dossier sur la loi 2023- 610 du 18 juillet 2023 visant à donner à la Douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. Stéphane Le Roy a contribué avec une étude sur le nouvel article 60 du code des […]