Stéphane Le Roy

Avocat associé

Stéphane Le Roy, diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (1988), avocat au Barreau de Paris depuis 1994, a été avocat au cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL de 1994 à 2009 où il est intervenu dans d’importants contentieux douaniers, notamment dans des dossiers de transit sous couvert de carnets TIR et dans le domaine de la politique agricole commune.

Stéphane Le Roy a développé ces dernières années une expertise approfondie dans la fiscalité de l’énergie, concernant les énergies fossiles carbonées (pétrole, gaz, charbon) et l’électricité, ce à la suite du transfert de compétence en 2015 à la Douane du recouvrement de l’onéreuse « contribution sur le service public de l’électricité » (CSPE). Il intervient de plus en plus dans la fiscalité des biocarburants. Il est également très impliqué dans la fiscalité écologique dans des affaires de premier plan ayant abouti à des décisions de jurisprudence qui ont fait date (TGAP).

Stéphane Le Roy est en charge de contentieux d’enjeux significatifs sur l’application de la législation communautaire sur les droits de douane (gestion des régimes particuliers, classement de marchandises dans la nomenclature tarifaire, etc.) et des droits d’accise (droits de consommation sur les tabacs manufacturés et les bières, vins et autres boissons alcooliques). Il conduit régulièrement des dossiers liés aux prohibitions (exportations de biens à double usage civil et militaire, transferts de déchets, etc.).

Stéphane Le Roy assure la gestion éditoriale de la Lettre d’Information du Cabinet (39 numéros de 2013 à 2021).

Classement : plusieurs citations dans « Who’s Who Legal – Trade & Customs » notamment en 2019 : « Stéphane Le Roy is a well-known name in the French market who is highly thought of for his expert handling of complex customs litigation, proceedings”. 

Domaines d’intervention

Douane et fiscalité douanière
Fiscalité énergétique, environnementale et accise

Langues : anglais, allemand

Contact

stephane.le-roy@godinassocies.com
Téléphone : +33 (0)1 44 55 38 83
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