Les associés

Stéphane Le Roy

Stéphane Le Roy, diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (1988), a été avocat au cabinet Gide Loyrette Nouel de 1994 à 2009 où il est intervenu dans d’importants contentieux douaniers, notamment dans des dossiers de transit sous couvert de carnets TIR et dans le domaine de la politique agricole commune (restitutions à l’exportation dans le secteur des céréales, viandes et produits laitiers, cotisations à la production dans le secteur du sucre, etc.).

Stéphane Le Roy a conservé ces pratiques et développé ces dernières années une expertise approfondie dans la fiscalité de l’énergie, concernant les énergies fossiles carbonées (pétrole, gaz, charbon) et  l’électricité, ce à la suite du transfert de compétence en 2015 à la Douane du recouvrement de l’onéreuse  « contribution sur le service public de l’électricité » (CSPE). Il est également très impliqué dans la fiscalité écologique (TGAP), est en charge de contentieux d’enjeux significatifs sur l’application de la législation sur les droits d’accise (droits de consommation sur les tabacs manufacturés et les bières, vins et autres boissons alcooliques) et conduit régulièrement des dossiers liés aux prohibitions (exportations de biens à double usage civil et militaire, transferts de déchets, etc).